Conseil Municipal du 07 décembre 1981




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
81-254SUBVENTION DE 50.000F A L'OFFICE DU TOURISME POUR LA CREATION D'UN CAVEAU. - Délibération - (sans annexe)
81-255CLAUDE BERNARD-CONTROLE TECHNIQUE-DESIGNATION DU BUREAU C.E.P. - Délibération - (sans annexe)
81-256GROUPEMENT D'URBANISME DE VILLEFRANCHE-MAITRISE D'OUVRAGE-RESTRUCTURATION DES CHEMINS DEPARTEMENTAUX. - Délibération - (sans annexe)
81-257REFECTION DU LYCEE CLAUDE BERNARD-PROGRAMMATION DES TRAVAUX - Délibération - (sans annexe)
81-258ILOT DES FAYETTES-CESSION A LA S.C.R.U. DES VOIES DECLASSEES. - Délibération - (sans annexe)
81-259PLACE DES MARAIS-OPERATION N°5 DU CONTRAT VILLE-MOYENNE. REMISE EN ETAT DES FAÇADES NORD ET EST DE L'EGLISE N.D. DES MARAIS. A) CONTRAT D'ARCHITECTURE AVEC M. MORTAMET, ARCHITECTE - Délibération - (sans annexe)
81-260PLACE DES MARAIS. OPERATION N°5 DU CONTRAT VILLE-MOYENNE. REMISE EN ETAT DES FAÇADES NORD ET EST DE L'EGLISE NOTRE-DAME DES MARAIS. B) DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES. - Délibération - (sans annexe)
81-261RENOVATION DE L'IMMEUBLE 288, RUE NATIONALE-DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT PAR LA SOCIETE HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE - Délibération - (sans annexe)
81-262SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 30. 000F A L'ASSOCIATION CALADOISE DE CRECHE ET DE GARDE D'ENFANTS, CRECHE FAMILIALE DE BELLEROCHE - Délibération - (sans annexe)
81-263RELEVEMENT DU MONTANT DE L'ALLOCATION DITE "SOU DE POCHE" - Délibération - (sans annexe)
81-264CENTRE SOCIAL RUE CONDORCET-DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération - (sans annexe)
81-265CENTRE SOCIAL RUE CONDORCET-EQUIPEMENT EN MOBILIERS. DEMANDE DE SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)
81-266ASSURANCE CAMIONNETTE RENAULT 4L 6047JL69. POLICE N°405.551.D - Délibération - (sans annexe)
81-267ASSURANCE RENAULT 4L 4472 JR 69 - POLICE N°405.555.H - Délibération - (sans annexe)
81-268RENTREE 1981-OUVERTURES, SUPPRESSION ET TRANSFERT DE CLASSES. - Délibération - (sans annexe)
81-269SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE 2.700F. FONDS SCOLAIRE 79/80. - Délibération - (sans annexe)
81-270TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES CONFERENCES - Délibération - (sans annexe)
81-271INSTAURATION D'UNE COTISATION POUR LES AUDITEURS A L'ECOLE DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)
81-272RENOVATION DE LA PISCINE MUNICIPALE RUE BOINTON MARCHE D'INGENIERIE AVEC B.E.A.T.I. AVENANT N°1. - Délibération - (sans annexe)
81-273TARIFS ECOLE DE MUSIQUE-AMENAGEMENTS - Délibération - (sans annexe)
81-274SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 540F AU SYNDICAT DU LIVRE. - Délibération - (sans annexe)
81-275AUGMENTATION DES REDEVANCES DES LOYERS A L'A BATTOIR. - Délibération - (sans annexe)
81-276RELEVEMENT DES TARIFS DES DROITS DE PLACES ET MARCHES. - Délibération - (sans annexe)
81-277CONVENTION AVEC E.D.F. POUR TRAVAUX SUR RESEAU MIXTES E.D.F.-ECLAIRAGE PUBLIC. - Délibération - (sans annexe)
81-278NOUVEAU CONTRAT D'ASSURANCE DU PERSONNEL - Délibération - (sans annexe)
81-279TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE MAITRE-OUVRIER EN O.P.2 AU SERVICE ATELIERS-MODE DE RECRUTEMENT. - Délibération - (sans annexe)
81-280SUBVENTION DE 60.000F AU CENTRE DES SPECTACLES - Délibération - (sans annexe)
81-281PRODUITS IRRECOUVRABLES - Délibération - (sans annexe)